Le Règlement Intérieur

Suite à L’Assemblée Générale Extraordinaires (A.G.E.) du 25/06/2021.


Article 1 – DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES A L’ENSEMBLE DES SECTIONS

1-1 : But

Le présent règlement a pour objet de préciser les modalités d’application des statuts et les règles de fonctionnement de l’Union Sportive Orléanaise des sports de Glace (USO SG).

1-2 : Approbation – Modification

Le règlement intérieur est établi par le Comité Directeur de l’association. Aucune modification ne peut être apportée sans l’accord de la majorité des suffrages exprimés lors d’une Assemblée Générale Ordinaire de l’Association.

Après approbation par l’Assemblée Générale, le règlement intérieur est immédiatement applicable et doit être respecté par l’ensemble des adhérents de l’association.

Le non-respect du règlement intérieur de l’association peut entraîner des sanctions.

Tous les adhérents de l’USO SG sont également soumis au règlement intérieur de la Patinoire d’Orléans ainsi qu’à toutes les règles en vigueur au sein du mouvement sportif, de la FFSG (Fédération Française des Sports de Glace) et de ses organes déconcentrés.

1-3 : Sanctions

Conformément à l’article 6.5 des Statuts, le Président Général est chargé de mettre en place les organes disciplinaires, il est de son ressort de prendre les mesures qui lui permettent d’assurer le respect du règlement de l’USO SG.


Article 2 – FONCTIONNEMENT GENERAL DE L’ASSOCIATION

2-1 : Adhésion et Licences

Toute personne souhaitant participer aux activités du club doit souscrire une adhésion

Tout adhérent souhaitant pratiquer une discipline au sein d’une section doit obligatoirement, être licencié à la FFSG par l’intermédiaire de l’association.

Avant la prise de licence, les nouveaux adhérents ont la possibilité d’acquérir un « ICE PASS » pour réaliser 2 séances d’essais avant une inscription (Patineur n’ayant jamais été licencié à la FFSG par l’intermédiaire de l’association)

Les nouveaux adhérents doivent, dès lors qu’ils acceptent les conditions proposées par l’USO SG, fournir tous les éléments nécessaires à la prise de licence auprès de la FFSG à la fin des cours d’essai, pour ne pas occasionner de rupture dans la couverture d’assurance.

2-2 : Qualité de Pratiquant - Modalités d’inscription

Les personnes souhaitant pratiquer devront suivre les modalités d’inscriptions suivantes :

- Fourniture d’un certificat médical l’autorisant à la pratique du patinage.

- Pour les compétiteurs, le certificat médical devra mentionner l’autorisation à la pratique en compétition.

- Une assurance est incluse à la licence émise par la FFSG.

- Si l’adhérent ne souhaite pas souscrire à l’assurance FFSG, il doit fournir une attestation d’assurance.

- L'USO SG sera tenue de transmettre ce document à la FFSG. Les frais postaux seront à la charge de l’adhérent.

- Fourniture du dossier d’inscription complet par les représentants légaux pour les mineurs.

- Paiement du montant de l’adhésion à l’Association ainsi que des cotisations pour les cours.

Toute personne dont le dossier serait incomplet pourra se voir interdire l’accès à la glace jusqu’à totale régularisation.

L’adhérent est responsable, par son comportement, de l’image de l’Association à l’intérieur comme à l’extérieur et s’engage à respecter les règles d’éthique, le règlement intérieur et les statuts de l’USO SG dont il est réputé avoir pris connaissance.

2-3 : Cotisations

L’adhésion à l’association ainsi que les cotisations pour les cours des différentes sections sont annuelles.

Leurs montants sont fixés par l’assemblée générale, sur proposition du Comité Directeur.

L’adhésion ainsi que la licence sont versées en une seule fois lors de l’inscription.

Toute cotisation ou adhésion versée à l’association est définitivement acquise.

Les cotisations peuvent faire l’objet d’un règlement en trois fois.

Il ne pourra être accepté d’adhésion partielle en cas d’arrivée ou de départ de l’association en cours de saison.

Le remboursement des cotisations pour motif médical ne pourra être effectué que sur présentation d’un certificat médical de dispense pour un minimum d’un mois.

2-4 : Radiation
La perte de la qualité de membre intervient exclusivement tel que défini à l’article 5 des statuts.
En cas de procédure disciplinaire à l’encontre d’un adhérent, celui-ci est appelé, préalablement à la décision d’exclusion, à s’expliquer devant le Comité Directeur. Il est convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception 8 jours minimum avant la date de la réunion.
Cette lettre comportera les motifs de la convocation et la sanction éventuellement encourue. L’adhérent pourra se faire assister de la personne de son choix.
La décision définitive sera également notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.
2-5 : Rôle et devoirs du Comité Directeur
Les personnes qui s’investissent dans le fonctionnement de l’Association le font à titre bénévole et purement désintéressé.
La qualité de membre du Comité Directeur de l’USOSG implique la participation au fonctionnement de celle-ci. Les membres se doivent de réaliser, tout au long de leur mandat, différentes tâches nécessaires à la bonne marche du club et au déroulement des manifestations qu’il organise.
En contrepartie, le montant de leur adhésion à l’association sera ramené à l’euro symbolique.
La licence des membres du Comité Directeur sera prise en charge par le club (à l’exclusion de l’extension compétition) sous condition de leur investissement actif.
Il pourra être créé différentes commissions chargées plus particulièrement de la mise en œuvre de projets ou actions définies par le Comité Directeur.
Le Président, en sa qualité de représentant légal de l’association, à droit de regard sur le travail de l’ensemble des commissions.


Article 3 – DÉROULEMENT DES ACTIVITÉS SPORTIVES APPLICABLES A TOUTES LES SECTIONS

3-1 : Généralités
La prise en charge des patineurs commence à l’entrée sur la glace et se termine en sortie de piste. Les parents doivent accompagner leurs enfants jusqu’au vestiaire, puis en bord de piste et s’assurer que l’encadrement est présent pour dispenser les cours. Il en est de même à la fin des cours.
Tout adhérent qui quitterait la glace et/ou la Patinoire pendant les heures où il doit s’y trouver décharge le club, ses représentants et les encadrants de toute responsabilité à son égard.

- Les accompagnants n’ont accès au bord de piste pendant les cours que sur autorisation du Comité Directeur.

- Les patineurs n’ont accès à la glace qu’en présence de l’encadrant ou sur son autorisation.

En cas d’absence de l’encadrant, pour raison médicale ou compétition, l’accès à la glace sera donné par l’un des membres du Comité Directeur.
3-2 : Comportement des adhérents

- Les patineurs doivent respecter une tenue vestimentaire adaptée à la pratique sportive.

- Les téléphones portables sont interdits sur piste et en bord de piste.

- Le club ne pourra être tenu pour responsable des vols intervenus dans les locaux de la patinoire.

- Les adhérents sont tenus de respecter les locaux, le matériel et les règles d’hygiène et de propreté.

- Après chaque entraînement, les patineurs devront libérer les vestiaires (Rapidement si une séance publique suit)

- Pour le bon fonctionnement des cours, les patineurs doivent respecter les créneaux horaires attribués à leur section.

- Le matériel emprunté au club pour un cours devra être restitué dans les conditions fixées par la section.

3-3 : Stages des vacances scolaires :

Les stages sont mis en place pour permettre la construction de séances de perfectionnement. Les créneaux ne sont pas à la carte.
Une tarification des stages pourra être mise en place pour permettre la rémunération d’intervenants extérieurs.
Pendant les périodes de vacances, des heures de pratique pourront être mises à disposition des adhérents en dehors des créneaux de stage.

3-4 : Pratique sportive à l’extérieur de la structure

Toute pratique sportive du patinage en dehors du club USOSG est libre.

Néanmoins, tout compétiteur qui souhaiterait participer à des stages, cours, regroupements, essais….etc, auprès d’autres structures doit en informer le Co-Président de section et l’entraîneur afin de recueillir leur avis préalable.

La patinoire d’Orléans n’étant pas utilisable durant l’intersaison, les stages d’été sont généralement organisés en dehors de la structure.

3-5 : Initiateurs :

Tout patineur justifiant de l’âge requis et d’un niveau technique suffisant peut se voir proposer une formation destinée à acquérir le Brevet Fédéral d’Initiateur (niveau 1 ou 2).

L’engagement du patineur en tant qu’initiateur est bénévole.

Les coûts de formation étant à la charge du club, le candidat devra prendre l’engagement moral de donner de son temps de manière hebdomadaire pendant un minimum de deux saisons après l’obtention de son diplôme.

L’initiateur s’engage à respecter les prérogatives de sa fonction telles que définies par la FFSG et L’Institut National de Formation aux Métiers de la Glace (INFMG°).

L’initiateur s’engage également au respect des consignes de l’entraîneur sous la responsabilité duquel il est placé ainsi que de l’éthique et des valeurs de son club dont il assure la transmission auprès des plus jeunes.


Article 4 – DÉROULEMENT DES ACTIVITÉS SPORTIVES : REGLES SPECIFIQUES AUX SECTIONS

4-1 : Règlement intérieur spécifique à la section ARTISTIQUE :

Intégration du règlement à la mise en place de la section.

Ratification par le vote du comité directeur lors d’une réunion dédiée et suivi d’un procès verbal.


4-2 : Règlement intérieur spécifique à la section DANSE SUR GLACE :

4-2-1 : Tenue vestimentaire :

Les patineurs doivent respecter une tenue vestimentaire adaptée à la pratique sportive. La tenue du patineur doit être chaude, près du corps et extensible.

Les jean’s, pantalons et jupes de ville sont à proscrire ainsi que les manteaux trop longs.

- Il est interdit de patiner jambes nues.

- Les patineurs doivent respecter une coiffure soignée, (cheveux long attachés).

- Les patineurs doivent adopter un comportement civil.

4-2-2 : Gala de fin de saison :
Chaque saison sportive est clôturée par un gala qui fait partie intégrante du projet sportif de l’association.
Tous les adhérents participent à ce spectacle dont la préparation fera l’objet de répétitions régulières sur les créneaux horaires à partir de mi-saison en loisir et selon le planning établi par le club pour les groupes compétition.
La confection des costumes de gala est à la charge des familles des adhérents selon les consignes données par le club.

4-2-3 : Parcours sportif pour l’intégration des compétiteurs :

Débutants en compétition :

Catégorie Lame/Préliminaire sur les compétitions interrégionales.

(2 créneaux compétiteurs débutants)

Compétiteurs Inter-régionaux et nationaux :

Catégorie Préparatoire/Avenir sur les compétitions interrégionales.

(3 créneaux compétiteurs)

Catégorie soumise à qualification sur les compétitions nationales.

(4 créneaux compétiteurs)

Compétiteurs loisirs :

Catégorie Cambria sur des compétitions loisirs.

(1 créneau compétiteurs + 1 créneau loisirs)

S’adresse aux patineurs de 10 à 18 ans.

4-2-4: Fonctionnement de la section « Compétition » :

Les équipes :

L'orientation des patineurs est proposée par l'entraîneur aux familles.

Les familles :

Elles doivent prendre en compte les impératifs de fonctionnement du club.

Elles acceptent ou non en connaissance du fonctionnement et des objectifs proposés par le club.

La pratique :

En interrégionale 3h de Glace minimum (dont 1h le matin) + 1h de Préparation physique.

En nationale 4h de Glace minimum (dont 1 ou 2h le matin) + 1h de Préparation physique spécifique.

Le positionnement des créneaux :

Les créneaux de 1h30 sont privilégiés pour les compétiteurs de l’équipe nationale.

Les mercredis midi et les après-midi à partir de 16h s’adressent prioritairement aux compétiteurs qui font des matins.

Participation aux compétitions :

En interrégionale 2 par an (+ finale si qualifié)

En nationale 2 à 4 par an (+ finale si qualifié)

Les médailles (tests de niveau) et les sessions de test :

Les médailles à passer sont proposées par l'entraîneur en fonction des objectifs, en entente avec les familles.

Différentes sessions de test sont proposées par le club avec l'accord de l'entraîneur. Inscription aux frais des familles et présence de l’entraîneur aux frais du club.

L'intégration aux compétiteurs, la préparation aux compétitions et le maintien dans le niveau (surtout en compétition nationale) nécessitent une mise en place annuelle, voire une projection sur plusieurs années.

Les familles doivent le signaler à l'entraîneur dans un délai n'engageant pas le club financièrement, dans le cas contraire les frais seront à la charge des familles.

En cas de montée obligatoire au niveau supérieur, un aménagement de la saison pourra être discuté avec le club.

Le choix des tuniques et des musiques pour les compétitions, doit être fait en concertation avec le club.
4-2-5: Pratique du patinage en couple :

Pratique interne au club :

L’initiative de former un couple entre deux patineurs de la structure est une décision de club.

Une concertation sera réalisée avec les familles qui devront prendre l’engagement de se plier aux contraintes d’entraînement inhérentes à cette pratique.

Pratique extérieure au club :

Le patineur qui souhaiterai pratiquer en couple avec un partenaire d’un autre club est libre de réaliser les démarches nécessaires auprès de tout club, entraîneur ou patineur mais se doit de tenir informé le Co-Président de sa section.


4-3 : Règlement intérieur spécifique à la section VITESSE :

Intégration du règlement à la mise en place de la section.

Ratification par le vote du comité directeur lors d’une réunion dédiée et suivi d’un procés verbal.


Ce Règlement voté en date du 25/06/2021 sera applicable le jour même.