Le Règlement Intérieur
Suite à L’Assemblée Générale Extraordinaires (A.G.E.) du 25/06/2021, complété par l'Assemblée Générale du 08/06/2022.
Article 1 – DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES A L’ENSEMBLE DES SECTIONS
1-1 : But
Le présent règlement a pour objet de préciser les modalités d’application des statuts et les règles de fonctionnement de l’Union Sportive Orléanaise des sports de Glace (USO SG).
1-2 : Approbation – Modification
Le règlement intérieur est établi par le Comité Directeur de l’association. Aucune modification ne peut être apportée sans l’accord de la majorité des suffrages exprimés lors d’une Assemblée Générale Ordinaire de l’Association.
Après approbation par l’Assemblée Générale, le règlement intérieur est immédiatement applicable et doit être respecté par l’ensemble des adhérents de l’association.
Le non-respect du règlement intérieur de l’association peut entraîner des sanctions.
Tous les adhérents de l’USO SG sont également soumis au règlement intérieur de la Patinoire d’Orléans ainsi qu’à toutes les règles en vigueur au sein du mouvement sportif, de la FFSG (Fédération Française des Sports de Glace) et de ses organes déconcentrés.
1-3 : Sanctions
Conformément à l’article 6.5 des Statuts, le Président Général est chargé de mettre en place les organes disciplinaires, il est de son ressort de prendre les mesures qui lui permettent d’assurer le respect du règlement de l’USO SG.
Article 2 – FONCTIONNEMENT GENERAL DE L’ASSOCIATION
2-1 : Adhésion et Licences
Toute personne souhaitant participer aux activités du club doit souscrire une adhésion
Tout adhérent souhaitant pratiquer une discipline au sein d’une section doit obligatoirement, être licencié à la FFSG par l’intermédiaire de l’association.
Avant la prise de licence, les nouveaux adhérents ont la possibilité d’acquérir un « ICE PASS » pour réaliser 2 séances d’essais avant une inscription (Patineur n’ayant jamais été licencié à la FFSG par l’intermédiaire de l’association)
Les nouveaux adhérents doivent, dès lors qu’ils acceptent les conditions proposées par l’USO SG, fournir tous les éléments nécessaires à la prise de licence auprès de la FFSG à la fin des cours d’essai, pour ne pas occasionner de rupture dans la couverture d’assurance.
2-2 : Qualité de Pratiquant - Modalités d’inscription
Les personnes souhaitant pratiquer devront suivre les modalités d’inscriptions suivantes :
- Fourniture d’un certificat médical l’autorisant à la pratique du patinage.
- Pour les compétiteurs, le certificat médical devra mentionner l’autorisation à la pratique en compétition.
- Une assurance est incluse à la licence émise par la FFSG.
- Si l’adhérent ne souhaite pas souscrire à l’assurance FFSG, il doit fournir une attestation d’assurance.
- L'USO SG sera tenue de transmettre ce document à la FFSG. Les frais postaux seront à la charge de l’adhérent.
- Fourniture du dossier d’inscription complet par les représentants légaux pour les mineurs.
- Paiement du montant de l’adhésion à l’Association ainsi que des cotisations pour les cours.
Toute personne dont le dossier serait incomplet pourra se voir interdire l’accès à la glace jusqu’à totale régularisation.
L’adhérent est responsable, par son comportement, de l’image de l’Association à l’intérieur comme à l’extérieur et s’engage à respecter les règles d’éthique, le règlement intérieur et les statuts de l’USO SG dont il est réputé avoir pris connaissance.
2-3 : Cotisations
L’adhésion à l’association ainsi que les cotisations pour les cours des différentes sections sont annuelles.
Leurs montants sont fixés par l’assemblée générale, sur proposition du Comité Directeur.
L’adhésion ainsi que la licence sont versées en une seule fois lors de l’inscription.
Toute cotisation ou adhésion versée à l’association est définitivement acquise.
Les cotisations peuvent faire l’objet d’un règlement en trois fois.
Il ne pourra être accepté d’adhésion partielle en cas d’arrivée ou de départ de l’association en cours de saison.
Le remboursement des cotisations pour motif médical ne pourra être effectué que sur présentation d’un certificat médical de dispense pour un minimum d’un mois.
2-4 : Radiation
La perte de la qualité de membre intervient exclusivement tel que défini à l’article 5 des statuts.
En cas de procédure disciplinaire à l’encontre d’un adhérent, celui-ci est appelé, préalablement à la décision d’exclusion, à s’expliquer devant le Comité Directeur. Il est convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception 8 jours minimum avant la date de la réunion.
Cette lettre comportera les motifs de la convocation et la sanction éventuellement encourue. L’adhérent pourra se faire assister de la personne de son choix.
La décision définitive sera également notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.
2-5 : Rôle et devoirs du Comité Directeur
Les personnes qui s’investissent dans le fonctionnement de l’Association le font à titre bénévole et purement désintéressé.
La qualité de membre du Comité Directeur de l’USOSG implique la participation au fonctionnement de celle-ci. Les membres se doivent de réaliser, tout au long de leur mandat, différentes tâches nécessaires à la bonne marche du club et au déroulement des manifestations qu’il organise.
En contrepartie, le montant de leur adhésion à l’association sera ramené à l’euro symbolique.
La licence des membres du Comité Directeur sera prise en charge par le club (à l’exclusion de l’extension compétition) sous condition de leur investissement actif.
Il pourra être créé différentes commissions chargées plus particulièrement de la mise en œuvre de projets ou actions définies par le Comité Directeur.
Le Président, en sa qualité de représentant légal de l’association, à droit de regard sur le travail de l’ensemble des commissions.
Article 3 – DÉROULEMENT DES ACTIVITÉS SPORTIVES APPLICABLES A TOUTES LES SECTIONS
3-1 : Généralités
La prise en charge des patineurs commence à l’entrée sur la glace et se termine en sortie de piste. Les parents doivent accompagner leurs enfants jusqu’au vestiaire, puis en bord de piste et s’assurer que l’encadrement est présent pour dispenser les cours. Il en est de même à la fin des cours.
Tout adhérent qui quitterait la glace et/ou la Patinoire pendant les heures où il doit s’y trouver décharge le club, ses représentants et les encadrants de toute responsabilité à son égard.
- Les accompagnants n’ont accès au bord de piste pendant les cours que sur autorisation du Comité Directeur.
- Les patineurs n’ont accès à la glace qu’en présence de l’encadrant ou sur son autorisation.
En cas d’absence de l’encadrant, pour raison médicale ou compétition, l’accès à la glace sera donné par l’un des membres du Comité Directeur.
3-2 : Comportement des adhérents
- Les patineurs doivent respecter une tenue vestimentaire adaptée à la pratique sportive.
- Les téléphones portables sont interdits sur piste et en bord de piste.
- Le club ne pourra être tenu pour responsable des vols intervenus dans les locaux de la patinoire.
- Les adhérents sont tenus de respecter les locaux, le matériel et les règles d’hygiène et de propreté.
- Après chaque entraînement, les patineurs devront libérer les vestiaires (Rapidement si une séance publique suit)
- Pour le bon fonctionnement des cours, les patineurs doivent respecter les créneaux horaires attribués à leur section.
- Le matériel emprunté au club pour un cours devra être restitué dans les conditions fixées par la section.
3-3 : Stages des vacances scolaires :
Les stages sont mis en place pour permettre la construction de séances de perfectionnement. Les créneaux ne sont pas à la carte.
Une tarification des stages pourra être mise en place pour permettre la rémunération d’intervenants extérieurs.
Pendant les périodes de vacances, des heures de pratique pourront être mises à disposition des adhérents en dehors des créneaux de stage.
3-4 : Pratique sportive à l’extérieur de la structure
Toute pratique sportive du patinage en dehors du club USOSG est libre.
Néanmoins, tout compétiteur qui souhaiterait participer à des stages, cours, regroupements, essais….etc, auprès d’autres structures doit en informer le Co-Président de section et l’entraîneur afin de recueillir leur avis préalable.
La patinoire d’Orléans n’étant pas utilisable durant l’intersaison, les stages d’été sont généralement organisés en dehors de la structure.
3-5 : Initiateurs :
Tout patineur justifiant de l’âge requis et d’un niveau technique suffisant peut se voir proposer une formation destinée à acquérir le Brevet Fédéral d’Initiateur (niveau 1 ou 2).
L’engagement du patineur en tant qu’initiateur est bénévole.
Les coûts de formation étant à la charge du club, le candidat devra prendre l’engagement moral de donner de son temps de manière hebdomadaire pendant un minimum de deux saisons après l’obtention de son diplôme.
L’initiateur s’engage à respecter les prérogatives de sa fonction telles que définies par la FFSG et L’Institut National de Formation aux Métiers de la Glace (INFMG°).
L’initiateur s’engage également au respect des consignes de l’entraîneur sous la responsabilité duquel il est placé ainsi que de l’éthique et des valeurs de son club dont il assure la transmission auprès des plus jeunes.
Article 4 – DÉROULEMENT DES ACTIVITÉS SPORTIVES : REGLES SPECIFIQUES AUX SECTIONS
4-1 : Règlement intérieur spécifique à la section ARTISTIQUE :
4-1-1 Tenue vestimentaire :
Les patineurs doivent respecter une tenue vestimentaire adaptée à la pratique sportive. La tenue du patineur doit être chaude, près du corps et extensible, les gants sont obligatoires.
Les jean’s, pantalons et jupes de ville sont à proscrire ainsi que les manteaux trop longs.
- Il est interdit de patiner jambes nues.
- Les patineurs doivent respecter une coiffure soignée, (cheveux long attachés).
- Les patineurs doivent adopter un comportement civique.
4-2-2 Gala de fin de saison :
Chaque saison sportive est clôturée par un gala qui fait partie intégrante du projet sportif de l’association. Tous les adhérents participent à ce spectacle dont la préparation fera l’objet de répétitions régulières sur les créneaux horaires à partir de mi-saison en loisir et selon le planning établi par le club pour les groupes compétition.
La confection des costumes de gala est à la charge des familles des adhérents selon les consignes données par le club.
4-2-3 : Parcours sportif pour l’intégration des compétiteurs :
Détection : L'entraîneur propose au patineur et à ses parents d’intégrer le groupe détection. Par la suite, si le patineur a le niveau requis, il pourra intégrer le groupe jeunes compétiteurs.
Compétiteurs : En fonction de l’âge les compétiteurs intègrent soit le groupe grands/adultes compétiteurs soit le groupe petits compétiteurs.
Compétiteurs loisirs : Les Lutins sur des compétitions loisirs.
Les tenues ou costumes de compétition sont laissés au choix des parents ou compétiteurs après consultation ou sur proposition de l'entraîneur.
Les patineurs et leurs parents doivent veiller sur leurs vêtements et matériel, les marquer à leur nom, et les récupérer après chaque entraînement, compétitions. La section ne peut être tenue pour responsable des pertes ou vol des vêtements ou équipements.
4-2-4: Fonctionnement de la section « Compétition » :
Les équipes :L'orientation des patineurs est proposée par l'entraîneur aux familles.
Les familles : Elles doivent prendre en compte les impératifs de fonctionnement du club. Elles acceptent ou non en connaissance du fonctionnement et des objectifs proposés par le club.
La pratique :3h de Glace minimum (dont au moins 1h le matin) + 1h de Préparation physique.
4-2-3 Tests et compétitions :
Chaque année, des épreuves sont organisées pour permettre aux patineurs d’acquérir les tests (patins ou lames) reconnus par I a Fédération Française des Sports de Glace.
En fonction des résultats obtenus sur la glace, seul l’entraîneur détermine les enfants susceptibles de se présenter aux sessions de tests, de médailles ou aux compétitions.
Les familles doivent prendre en compte les impératifs de fonctionnement du club. Elles acceptent ou non en connaissance du fonctionnement et des objectifs proposés par le club.
4-2-4 Disciplines et sanctions :
Les patineurs doivent être à l’heure sur piste et rester jusqu’à la fin du cours.
Tous les patineurs doivent respecter l'entraîneur, les autres patineurs et toutes personnes responsables faisant partie du club ou non.
Pendant les cours, les patineurs sont tenus de se conformer aux directives de(s) entraîneur(s) et doivent participer activement aux exercices proposés.
Tous les patineurs doivent respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition par la patinoire ou par le club.
L’accès aux gradins est interdit. Tout au long de la saison, les parents ou accompagnants ne doivent rester le long de la piste ou derrière les portes d’accès à la piste.
Tout manquement aux règles précitées sera sanctionné par l’exclusion immédiate de la piste par l'entraîneur ou initiateur ou par tout autre sanction décidée par l'entraîneur. En cas de récidive, l'entraîneur pourra saisir le président du club qui prononcera la sanction établie par la commission de discipline.
Les sanctions peuvent aller du simple avertissement à la radiation pour le patineur.
L’exclusion du patineur peut être prononcée dans le cas où le comportement ou l’attitude adoptés tant par lui-même que par ses parents ou amis mettraient en péril la tranquillité de travail du groupe, seraient antisportifs ou porteraient atteinte à l’honorabilité de la section.
4-2 : Règlement intérieur spécifique à la section DANSE SUR GLACE :
4-2-1 : Tenue vestimentaire :
Les patineurs doivent respecter une tenue vestimentaire adaptée à la pratique sportive. La tenue du patineur doit être chaude, près du corps et extensible.
Les jean’s, pantalons et jupes de ville sont à proscrire ainsi que les manteaux trop longs.
- Il est interdit de patiner jambes nues.
- Les patineurs doivent respecter une coiffure soignée, (cheveux long attachés).
- Les patineurs doivent adopter un comportement civil.
4-2-2 : Gala de fin de saison :
Chaque saison sportive est clôturée par un gala qui fait partie intégrante du projet sportif de l’association.
Tous les adhérents participent à ce spectacle dont la préparation fera l’objet de répétitions régulières sur les créneaux horaires à partir de mi-saison en loisir et selon le planning établi par le club pour les groupes compétition.
La confection des costumes de gala est à la charge des familles des adhérents selon les consignes données par le club.
4-2-3 : Parcours sportif pour l’intégration des compétiteurs :
Débutants en compétition :
Catégorie Lame/Préliminaire sur les compétitions interrégionales.
(2 créneaux compétiteurs débutants)
Compétiteurs Inter-régionaux et nationaux :
Catégorie Préparatoire/Avenir sur les compétitions interrégionales.
(3 créneaux compétiteurs)
Catégorie soumise à qualification sur les compétitions nationales.
(4 créneaux compétiteurs)
Compétiteurs loisirs :
Catégorie Cambria sur des compétitions loisirs.
(1 créneau compétiteurs + 1 créneau loisirs)
S’adresse aux patineurs de 10 à 18 ans.
4-2-4: Fonctionnement de la section « Compétition » :
Les équipes :
L'orientation des patineurs est proposée par l'entraîneur aux familles.
Les familles :
Elles doivent prendre en compte les impératifs de fonctionnement du club.
Elles acceptent ou non en connaissance du fonctionnement et des objectifs proposés par le club.
La pratique :
En interrégionale 3h de Glace minimum (dont 1h le matin) + 1h de Préparation physique.
En nationale 4h de Glace minimum (dont 1 ou 2h le matin) + 1h de Préparation physique spécifique.
Le positionnement des créneaux :
Les créneaux de 1h30 sont privilégiés pour les compétiteurs de l’équipe nationale.
Les mercredis midi et les après-midi à partir de 16h s’adressent prioritairement aux compétiteurs qui font des matins.
Participation aux compétitions :
En interrégionale 2 par an (+ finale si qualifié)
En nationale 2 à 4 par an (+ finale si qualifié)
Les médailles (tests de niveau) et les sessions de test :
Les médailles à passer sont proposées par l'entraîneur en fonction des objectifs, en entente avec les familles.
Différentes sessions de test sont proposées par le club avec l'accord de l'entraîneur. Inscription aux frais des familles et présence de l’entraîneur aux frais du club.
L'intégration aux compétiteurs, la préparation aux compétitions et le maintien dans le niveau (surtout en compétition nationale) nécessitent une mise en place annuelle, voire une projection sur plusieurs années.
Les familles doivent le signaler à l'entraîneur dans un délai n'engageant pas le club financièrement, dans le cas contraire les frais seront à la charge des familles.
En cas de montée obligatoire au niveau supérieur, un aménagement de la saison pourra être discuté avec le club.
Le choix des tuniques et des musiques pour les compétitions, doit être fait en concertation avec le club.
4-2-5: Pratique du patinage en couple :
Pratique interne au club :
L’initiative de former un couple entre deux patineurs de la structure est une décision de club.
Une concertation sera réalisée avec les familles qui devront prendre l’engagement de se plier aux contraintes d’entraînement inhérentes à cette pratique.
Pratique extérieure au club :
Le patineur qui souhaiterai pratiquer en couple avec un partenaire d’un autre club est libre de réaliser les démarches nécessaires auprès de tout club, entraîneur ou patineur mais se doit de tenir informé le Co-Président de sa section.
4-3 : Règlement intérieur spécifique à la section VITESSE :
4-3-1 : Tenue vestimentaire :
Les couleurs du Club sont rouge, jaune et noir. Une tenue règlementaire de patinage est exigée :
- Toutes les parties du corps (sauf le visage) doivent être recouvertes par une tenue de sport. La peau des chevilles et des bras ne doit pas être visible.
- Port obligatoire de casque, gants, genouillères, protège cou, protège tibias.
- Le port de lunettes de protection incassables est fortement recommandé.
4-3-2 : Matériels :
La section de patinage de vitesse propose à la location le matériel spécifique pour la pratique du patinage de vitesse. Cependant, Le casque, les gants, les genouillères, le protège cou et les protèges tibias sont à la charge des patineurs.
D’une manière générale le matériel du club sera respecté.
Les patins de location seront chaussés devant l’entrée de la piste pour éviter l’endommagement des lames. Les patins pourront être enlevés dans les vestiaires si le patineur possède des protèges lames.
Le matériel de location, patins et affûteurs, seront maintenus en bon état, les éventuelles réparations non liées à l’usure du matériel seront à la charge du patineur. Il est important de :
- Essuyer des lames à la fin de chaque séance.
- Ne pas remettre les protèges lames après l’essuyage des lames.
- Affûter les lames une fois par mois.
- Entretenir ses chaussures.
Chaque patineur devra prévoir une bouteille d’eau pour s’hydrater pendant les séances.
A la fin de chaque saison, un inventaire du matériel sera effectué et les matelas de protection seront nettoyés par l’ensemble des membres.
Les locaux, les équipements et le matériel de la patinoire seront conservés en état impeccable ; aucune dégradation ne sera tolérée.
4-3-3 Horaires et entrainements :
Les patineurs sont accueillis 20 minutes avant les horaires de séance à la porte du local matériel afin qu’ils puissent s’équiper et s’échauffer.
Avant le début de la séance tous les patineurs et les parents doivent contribuer à l’installation des matelas de protection de piste. De même, ils devront procéder à leur enlèvement à la fin de chaque séance.
Pendant l’entraînement, les parents ou les proches pourront séjourner à proximité de la piste mais ils ne doivent en aucun cas perturber l’entraînement. Les discussions entre les patineurs et leurs parents (ou proches) se font après autorisation de l’entraîneur. De même, les entrées et sorties de piste se font après accord de l’entraîneur.
Pendant les entraînements, il est formellement interdit aux patineurs de stationner le long de la balustrade.
4-3-4 : Inscription aux compétitions :
Les souhaits d’inscription à une compétition devront se faire connaître 1 mois avant sa date de planification.
Les inscriptions aux compétitions se feront avec l’accord des entraîneurs.
Les frais d’inscriptions et les frais de déplacement sont à la charge du patineur. Pour ces derniers seront avancés par la section et feront l’objet d’une facture à l’attention du patineur concerné.
Les patineurs peuvent solliciter la section afin d’organiser un déplacement en transport en commun (minibus). La section avancera les frais de location. Ces derniers feront l’objet d’une facture à l’attention des patineurs ayant utilisé ce moyen de transport.
4-4 : Règlement intérieur spécifique à la section FREESTYLE:
Le règlement voté par les adhérents sera mis en place sur la saison 2022/2023
Ce Règlement voté en date du 08/06/2022 sera applicable le jour même.
La location de matériels entraîne l'acceptation du présent contrat de location.
DURÉE : La durée du présent contrat est d’une saison sportive, soit 9 mois de septembre à mai.
RESTITUTION : Les matériels seront restitués affûtés, propres (lacets lavés) et en bon état à l'USOSG après la fin de la saison sportive, aux dates de restitutions communiquées par le club.
DÉPÔT DE GARANTIE : Une caution d’un montant de 150,00€, par chèque (non encaissé) au nom de USOSG, sera remise au jour de l'essayage du matériel. Elle sera restituée à la fin de la période. Elle couvrira tout ou partie des frais de réparation ou de remise en état des patins si cela s’avère nécessaire.
TARIF : Le montant de la location est indiquée sur la grille tarifaire. Cette cotisation est incluse dans votre adhésion et couvre la saison en cours. Elle est non remboursable.
ENTRETIEN : Le loueur s’engage à :
- entretenir les patins, cela comprend notamment l’affûtage des lames et l’échange des lacets si nécessaire. Essuyer les lames après chaque cours pour éviter qu’elles rouillent, porter des protèges lames pour marcher, transporter les patins dans un sac adapté, les faire sécher entre les cours.
- en assurer la réparation à ses frais.
- les remplacer, à qualité égale, en cas de vol ou si une mauvaise utilisation les rend hors d’usage,
- ne les modifier (trous de lacets supplémentaires, changement de lames, modification de couleur) sous aucun prétexte, sauf autorisation écrite du Comité Directeur.
Les patins sont la propriété de l’USOSG. Ils pourront faire l’objet d’un retrait sans remboursement si les membres du Comité Directeur ou le professeur constatent un mauvais entretien ou une mauvaise utilisation. Dans ce cas, la remise en état se fera aux frais du loueur.